Mentions legales

Ce site est édité par Atelier du Scribe Editeur en Normandie,  dont le siège social est situé au :
38 Bis Côte de Calluet
27800 Brionne
Téléphone : 33 (0)6.85.73.28.28

Courrier électronique : contact@atelierduscribeediteurnormandie.fr

Directeur de la publication : Atelier du Scribe Editeur en Normandie – contact@atelierduscribeediteurnormandie.fr

Hébergeur : AMEN SASU – 12/14 Rond point des Champs Elysées – 75008 Paris

Données Personnelles
La demande doit être faite par écrit
par voie électronique à contact@atelierduscribeediteurnormandie.fr
par voie postale à 38 Bis Côte de Calluet 27800 Brionne

Droits d’auteur
L’ensemble des contenus diffusés sur le site de l’association Atelier du Scribe Editeur en Normandie, est protégé par la législation française et internationale relative aux droits d’auteur.
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site Atelier du Scribe Editeur en Normandie, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’association Atelier du Scribe Editeur en Normandie, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.


Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de Atelier du Scribe Editeur en Normandie, ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association Atelier du Scribe Editeur en Normandie,, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.


En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Disponibilité
L’Association Atelier du Scribe Editeur en Normandie, se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site